Accueil › Employeur › Autres publications

Autres publications

EMPLOYEURS A TITRE PROFESSIONNEL

Notice explicative détaillée

(Actualisée en juin 2024)

Spécifications techniques

Indemnité de 5 %

Heures de travail déclarées pour les enseignants

Heures de travail déclarées pour les artistes rémunérés au cachet

Rémunération des stagiaires

Comprendre l'état récapitulatif des salaires

INFORMATIONS LÉGALES

Règlement Intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux

Règlement Intérieur de la Caisse Autonome des Retraites